Articles les plus récents

vendredi 12 janvier 2018
par  Dominique LASSERRE

Les principaux contrats d’assurance

Ce comparatif a été réalisé sur les contrats 2015 souscrits par les principales fédérations proposant des activités de plein air similaires aux nôtres.

lundi 8 janvier 2018
par  Dominique LASSERRE

Responsabilité de l’association sportive - Escalade - Activité pratiquée librement - Chute - Obligation de sécurité

Cette arrêt est parfaitement transposable dans le cadre de nos actvités...
Cour de cassation - 1ère chambre civile - 15 décembre 2011
L’association sportive est tenue d’une obligation contractuelle de sécurité, de prudence et de diligence envers les sportifs exerçant une activité dans ses locaux et (...)

mardi 26 décembre 2017
par  Dominique LASSERRE

Conditions et modalités d’utilisation de l’assurance initiation ANNEE 2017-2018

Ces assurances temporaires permettent à leurs titulaires de participer aux activités d’initiation proposées par la FFS sans être titulaire de la licence fédérale.
Ne s’agissant pas d’un titre délivrant une licence, l’assurance initiation peut être souscrite sans production d’un certificat médical. Pour (...)

mercredi 13 décembre 2017
par  Dominique LASSERRE

Assurer un étranger temporairement

Les personnes d’origine étrangères trouveront ici une réponse à leurs besoins lorsqu’elles sont amenés à pratiquer ponctuellement en France l’une de nos activités et que leur contrat personnel ne trouve pas d’application en France.
Cette formule se dénomme "Licence temporaire 30 jours".
Une seule formule (...)

vendredi 8 décembre 2017
par  FFS

Quelques recommandations à l’intention des Présidents de clubs

Quelques recommandations :
Chaque Président de club doit veiller à l’information des membres de son club concernant les assurances. N’oubliez pas qu’en matière d’informations, c’est au dirigeant d’apporter la preuve qu’il a fait le nécessaire.
1 – Ce qui est à remettre à vos adhérents Le mémento des (...)