2007 SPELUNCA n°107 page 44

vendredi 10 février 2012
par  FFS
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Commission assurance

Audrey Canis demande s’il est possible d’avoir une couverture
d’assurance pour des bénévoles non fédérés qui participent à des
exercices secours, comme des médecins et infirmiers. Daniel Prévôt demande si ces dispositions pourraient être étendues au-delà du
cadre strict des exercices secours à tous les bénévoles.

Philippe Kernéis explique que les CDS sont assurés pour la responsabilité civile de leurs préposés, ce qui inclut des participations comme celles évoquées. Cependant, rien n’existe actuellement pour une garantie d’individuelle accident. Cette demande sera discutée lors du prochain renouvellement du contrat d’assurance de groupe fédéral.

Christian Marget demande s’il est possible de disposer d’une formule
d’assurance à la journée non limitée à l’initiation.

Philippe Kernéis explique que les garanties des coupons initiation ne
peuvent être étendues dans ce sens. Il faudrait créer une nouvelle
formule. Cette question a déjà été débattue lors du renouvellement de
l’année dernière, et il n’a pas été possible de définir une formule à un
prix intéressant par rapport aux dispositions existantes (licence et
assurance temporaires mensuelles).

Nathalie Wurms regrette que les anciens fédérés n’aient d’autre solution que l’assurance 1 mois.

Philippe Kernéis précise que la Fédération propose des assurances
pour ses adhérents et n’a pas vocation être un prestataire de solutions d’assurances. Néanmoins, les anciens fédérés peuvent souscrire des coupons d’initiation s’ils ne sont plus fédérés depuis deux
années révolues, toujours dans le cadre d’une initiation.

Daniel Prévôt demande s’il est possible de recevoir automatiquement
une attestation d’assurance des locaux lors de la souscription.

Laurent Mangel répond que c’est le cas pour les régions non décentralisées. Laurent Galmiche précise que la Lorraine étant une région décentralisée, elle fait elle-même la saisie des cotisations et assurances souscrites, l’attestation est envoyée par le siège à réception du règlement.

Philippe Bonnet souhaite que les nouveaux tarifs soient annoncés
plus rapidement en fin d’année et demande des précisions sur l’assurance de responsabilité civile des clubs.

Philippe Kernéis explique que le contrat de groupe fédéral comprend
l’assurance RC de club dès lors que les dirigeants du club sont eux_mêmes assurés par ce contrat. C’est un avantage négocié de
longue date qui permet de n’avoir pas à souscrire une assurance
supplémentaire. Dans le cas où les dirigeants sont assurés par ailleurs,
il leur appartient de vérifier que leur club est correctement assuré
comme personne morale.