2011 - SPELUNCA n° 122 page 60

samedi 11 février 2012
par  FFS
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27. Dossier assurance : point et informations

D. Lasserre informe que 56 accidents ont eu lieu en 2010, soit 6 de plus qu’en 2009. D. Lasserre aborde la question de la dématérialisation totale des coupons : les coupons « papier » devraient à terme être supplantés par les coupons « informatiques ».

Bien évidemment, les coupons « papier » vendus au jour de la mise
en ligne de ce projet resteront utilisables pendant les deux années
suivantes. Le stock de coupons papier sera conservé pour faire face à une éventuelle difficulté informatique empêchant de façon notable et durable l’utilisation du système informatique mis en place. O. Vidal souhaite savoir si une période transitoire est prévue. Le Comité directeur vote la mise en place de la dématérialisation des coupons avec une période de recouvrement de 2 ans.

Pour : 16 Contre : 0 Abstention : 0 - Le Comité directeur adopte la mise en place la dématérialisation des coupons avec une période de recouvrement de 2 ans.

D. Lasserre rappelle que les souscriptions à notre contrat collectif
doivent être reçues au siège fédéral avant le 31 décembre. En effet, il
n’existe pas de tacite reconduction pour les souscriptions individuelles
à un contrat collectif. Contrairement à certaines affirmations, les
garanties souscrites l’année précédente ne sont pas prorogées
jusqu’au 31 janvier.

D. Lasserre signale qu’une affiche d’information à l’attention des
adhérents des clubs devra être visible dans les salles de réunions des
clubs, et qui sera diffusée lors de notre prochaine Assemblée générale.
D’autre part, des consignes plus spécifiques pour les clubs dont
certains des membres ne souscrivent pas l’assurance fédérale seront
publiées via une lettre d’information de la Commission assurance.