Organisation d’une sortie

dimanche 19 octobre 2014
par  Dominique LASSERRE
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QUESTION :

Bonjour,
Je suis spéléo fédéré et initiateur fédéral membre d’un club.
Existe-t-il un moyen de décharger mon président de club en cas d’incident ou d’accident qui pourrait survenir lors d’une sortie classique, ou lors d’une sortie initiation, dès lors que l’incident ou l’accident serait le fait de ma propre prise de décision ? Étant entendu que le président du club ne serait pas partie prenante de la sortie.
Mais quelques cas précis me taraudent la cervelle :
1) Que peut-il se passer d’après toi dans le cas présent :
Le président est contre l’organisation d’une sortie. Elle a lieu tout de même sur la décision d’un membre du club initiateur et là, paf, accident ! Qui est responsable ?
2) Et que se passe-t-il si le président n’a pas été informé de la sortie ?

REPONSE :

Salut,
Et bien non, pas de solution pour écarter le Président d’un club de son éventuelle responsabilité.
La réponse peut être toutefois nuancée.
En fait, en cas de pépin, le Président et l’encadrant de la sortie passeront tous les deux entre les mains des enquêteurs (garde à vue fort probable), la non participation à la sortie ne permettant pas au président de club d’échapper à la "curiosité" de ceux-ci.
Si l’accident est de ton fait, bien évidemment ta responsabilité sera retenue. Mais l’enquête cherchera à établir si le président a bien tout mis en œuvre pour que la sortie se passe dans de bonnes conditions, l’impondérable étant ce qui permettra d’écarter ta faute et la sienne.
Il faut retenir qu’en cas d’accident, l’encadrant sera toujours mis en cause et le président aussi pour défaut éventuel dans l’organisation de la sortie.

Lorsqu’on parle de "responsabilité civile", chaque cas est unique. Il est difficile de faire autrement que par assimilation à un autre exemple, avec toutes les réserves que cela exige.

Enfin, si la sortie est organisée contre l’avis du Président, ce cas est le plus simple, cela entraine de facto la responsabilité PENALE de l’organisateur de la sortie. Et évidemment s’il y a accident, responsabilité aggravée.
S ’il est prouvé que la sortie a volontairement été non signalée au président. Idem que ci dessus.