licence et assurance RC

mercredi 19 octobre 2016
par  Dominique LASSERRE
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Salut BERNARD ! Salut DIDIER !

OUi, depuis 2015 le coût de l’adhésion FFS comprend la souscription de la RC permettant ainsi de couvrir le dirigeant, le pratiquant ou le sauveteur.
Cela évite désormais que des personnes pensant être assurées par leur assureur vie-privée se retrouvent seules devant un tribunal.
D’autre part, la structure FFS (club, CDS ou CSR) est désormais toujours assurée puisque les dirigeants de celles-ci ne peuvent être que des adhérents FFS.
La souscription de l’individuelle accident reste optionnelle (attention, aujourd’hui, lorsqu’on parle "d’assurance" on ne parle plus que de l’individuelle accident),
à la volonté de l’adhérent. Certains assureurs vie-privée garantissent qq soit le contexte, de pratique (vie-privée et/ou au sein d’une fédération).
Toutefois, les dommages corporels survenant en intervention SSF (sous réquisition) et lors d’usage d’explosifs sont toujours exclus.
Voir aussi mes commentaires en insertion dans les messages initiaux.
Bonne fin de journée
— -
Dominique LASSERRE
Délégué assurance
06 45 17 18 08
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Bonjour Dominique
Un adherent du Club me pose cette question !
La voici en dessous avec ma reponse.
Mais peux tu me confirmer si j’ai bien raison ?
Merci. Amicalement.
Bernard
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Salut Didier
A mon sens …la RC etant maintenant incluse à l’adhesion FFS …les activités de dirigeant, de secours, d’enseignement me paraissent être couvertes pour un adherent OUI ! qui n’aurait pas pris l’Assurance FFS NON, cela est désormais impossible puisque la RC est incluse dans la licence et qui, cependant, possède une Assurance le couvrant pour une pratique « en club » cela n’existe pas sauf pour les clubs n’adhérant pas à une fédé (ce qui est le cas de la MAIF uniquement via le RAQVAM COLLECTIF, du CAF OUI. Leur contrat est identique au nôtre sauf pour les secours spéléos. entre autre …mais pas de toutes !) .
Ta question est cependant pertinente …et je la pose à Dominique Lasserre (responsable du pôle Assurances à la FFS).
Je te tiendrai au courant dés sa reponse !
Tchao. Bernard
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De : Didier / Envoyé : mardi 18 octobre 2016 21:27 - Objet : Re : Fwd : Adhésion 2017
Question récurrente, compte tenu que la responsabilité civile est maintenant obligatoire, OUI est ce que la participation à certaines activités, encadrement exercices secours secours, présidence etc est soumise à la souscription d’une des assurances ? NON puisque la RC est incluse dans la licence. Seuls les adhérents FFS peuvent participer à nos activités (sauf les adhérents FFCAM dont le contrat est identique au nôtre){} On comprend plutôt que non ? OUI Car perso si je peux m’en passer, je n’ai aucune envie de jouer les philanthropes pour une autre compagnie d’assurance Il ne s’agit pas d’être philantrope mais d’être assuré pour les activités qu’on pratique., pas seulement pour économiser des sous. je pense qu’il faudra que ce soit clairement expliqué en plus du document conditions d’assurances.
Amitiés .Didier