Les activités assurées par notre contrat

vendredi 5 août 2016
par  AXA / GRAS SAVOYE Rhône Alpes Auvergne
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Toutes activités de spéléologie, de canyonisme, de plongée souterraine dépendant directement ou indirectement de la Fédération française de spéléologie ou d’une association affiliée, et notamment :

1) Du fonctionnement de la FFS, de celui des associations affiliées, de leurs installations et de leur matériel.

2) De la pratique de la spéléologie, de la plongée souterraine, du canyonisme :

2.1 en tous lieux, notamment anciennes mines, carrières et cavités naturelles ou artificielles, canyons naturels ou artificiels ;

2.2 avec utilisation d’explosifs (sous réserve des dispositions de l’article 4.1 du contrat en ce qui concerne les travaux sous l’eau avec usage d’explosifs) ;

2.3 sous toutes leurs formes y compris notamment :

  • le nettoyage de cavités et/ou de canyons sous toutes leurs formes (naturels ou artificiels, carrières, anciennes mines) par enlèvement des ordures ménagères principalement, à l’exclusion de tous travaux de dépollution, de nettoyage et d’enlèvement de produits dangereux et des armes, munitions ou assimilés,
  • les activités d’entraînement et de perfectionnement de toute nature
  • l’entraînement aux opérations de secours
  • l’instruction et la formation
  • l’approche des gouffres, cavités, canyons
  • les opérations de démonstration
  • les stages organisés par les associations assurées
  • les travaux d’études scientifiques liés à la spéléologie, à la plongée souterraine et au canyonisme,
  • l’exploitation d’un musée de la spéléologie ou de canyonisme.

2.4 les garanties sont étendues aux activités sportives suivantes, qu’elles soient liées ou non aux activités de la FFS :

3) Des voyages et/ou déplacements par tous moyens de locomotion terrestres, fluviaux, maritimes, aériens, motivés directement ou indirectement par la spéléologie et le canyonisme.

4) Des opérations de secours et de sauvetage.

5) Des meetings, colloques, assemblées générales, et toutes manifestations, y compris réceptions, dîners, soirées, cocktails, etc.

6) De la pratique de l’archéologie.

On entend par activités archéologiques, la recherche et/ou l’étude, en surface ou en sous-sol, des diverses phases d’une occupation humaine ou animale, historique ou préhistorique. En sous-sol, les cavités naturelles ou artificielles pratiquées par les archéologues ne doivent pas avoir de verticales supérieures à une dizaine de mètres. S’il y a présence d’eau, celle-ci doit être calme et peu profonde et ne pas présenter a priori des risques de crues dangereuses.

A REMARQUER :

Les assurés sont couverts pour l’ensemble des garanties prévues au contrat, qu’ils soient ou non sous le contrôle de la FFS ou de l’organisme affilié dont ils sont membres.


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