Assurance Initiation Hors Milieu Souterrain (AIHMS)

vendredi 5 août 2016
par  Dominique LASSERRE
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Certains clubs, en général "au Nord de la Loire", compensent leur éloignement des zones calcaires favorables à des entrainements en milieu naturel par des activités sur des sites artificiels ou de plein air : gymnase, pont ou château d’eau désaffectés, carrières, falaise, ...

La structure de notre contrat ne permet pas d’assurer "spontanément" une personne qui se présenterait inopinément sur le site d’entrainement et qui désirerait découvrir notre activité en débutant par des techniques de cordes.

Cette nouvelle garantie sert à assurer cette population que l’on peut qualifier de "visiteurs" mais qui potentiellement peut se fédérer après une ou plusieurs participations à l’une de ces séances.

Les garanties sont celles de l’assurance initiation, assurance sans "indemnités journalières" et sans assistance.

Dès lors que cette personne pratique en dehors de ce lieu, l’activité est assurée à l’aide d’un coupon.

Structure de cette garantie :

- garantie accessible : aux clubs adhérents et assurés FFS

- assurés : visiteurs. Les anciens assurés FFS à l’année sont exclus.

- activité assurée : initiation aux techniques de corde.

Les sites de pratiques ludiques de la spéléologie et du canyonisme ne sont pas assurables par le biais de cette garantie.

L’AIHMS est exclusivement réservée à l’initiation aux techniques de cordes.

- nombre d’assurés par initiation : illimité

- nombre d’assurés par an : illimité

- garanties souscrites : celles du coupon d’initiation (vous trouverez le "mémento assurance initiation" à la rubrique "documents téléchargeables".

- limitation : les activités pratiquées en milieu souterrain (naturel ou artificiel) ou en canyon naturel s’assurent à l’aide d’un coupon d’initiation

- lieux de pratique assurables : liste EXHAUSTIVE des sites artificiels ou naturels en plein air assurables.

  1. mur d’escalade
  2. mur intérieur de gymnase
  3. pont désaffecté
  4. château d’eau désaffecté
  5. carrière à ciel ouvert
  6. falaise naturelle ou artificielle
  7. canyon artificiel

- conditions d’accès au site : sur présence d’un encadrement (pas forcément un diplômé fédéral) mais qui doit être une personne désignée par le Président de club. Une copie du PV de la réunion de club (AG ou CD) désignant cette personne est demandée au moment de la gestion d’un sinistre

- souscription : sur déclaration du lieu de pratique, au moment de l’appel annuel des cotisations, en utilisant le support à la rubrique "documents téléchargeables".

- tarification : un tarif forfaitaire annuel par lieu déclaré (celui de l’initiation de masse). Tarif sur le site FFS.

- modification : possible par avenant écrit de l’assuré (un seul par an)

- déclaration d’accident : gestion sur déclaration "sincère" du président de club (l’actuel support de déclaration permet déjà d’identifier l’encadrant). On le retrouve à la rubrique "documents téléchargeables".

- exclusion : tout accident survenant en dehors du lieu de pratique déclaré