AXA / GRAS SAVOYE Rhône Alpes Auvergne


Articles de cet auteur

vendredi 5 août 2016
par  AXA / GRAS SAVOYE Rhône Alpes Auvergne

Les activités assurées par notre contrat

Toutes activités de spéléologie, de canyonisme, de plongée souterraine dépendant directement ou indirectement de la Fédération française de spéléologie ou d’une association affiliée, et notamment :
1) Du fonctionnement de la FFS, de celui des associations affiliées, de leurs installations et de leur (...)

vendredi 5 août 2016
par  AXA / GRAS SAVOYE Rhône Alpes Auvergne

Règlement des indemnités contractuelles

Sinistres
Estimation des dommages et indemnités incapacité permanente
Lorsque le sinistre a entraîné une infirmité totale ou partielle définitive, la victime doit accepter de se soumettre au contrôle :
a) des médecins de l’assureur, sous peine de se trouver déchue de tout droit aux prestations si, (...)

mardi 5 novembre 2013
par  AXA / GRAS SAVOYE Rhône Alpes Auvergne

le contrat "RC/IA"

Vous trouverez en "pièce jointe" le contrat principal garantissant tant nos activités fédérales que nos pratiques individuelles.
Cela ne vaut pas un compte-rendu d’exploration... mais c’est à lire quand même !
N’hésitez à interpeller la commission assurance si vous voulez quelques explications (...)

lundi 12 décembre 2011
par  AXA / GRAS SAVOYE Rhône Alpes Auvergne

La Responsabilité Civile

ARTICLE 3 – OBJET DE LA GARANTIE RESPONSABILITÉ CIVILE ET DÉFENSE RECOURS
L’assureur garantit : a) Les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile pouvant incomber aux assurés, à quelque titre que ce soit, à raison des dommages corporels, matériels et/ou immatériels au cours et/ou à l’occasion (...)

lundi 12 décembre 2011
par  AXA / GRAS SAVOYE Rhône Alpes Auvergne

L’individuelle accident

Garanties « décès »
L’assureur garantit : en cas de décès survenant dans les 36 mois qui suivent la date de l’accident, le paiement du capital indiqué aux Conditions particulières au conjoint non divorcé ou séparé de corps, ou au concubin reconnu notoire, à défaut aux enfants nés ou à naître, à défaut aux (...)