Questions/réponses à l’Assemblée Nationale ou au Sénat


Articles publiés dans cette rubrique

mardi 6 décembre 2011
par  Dominique LASSERRE

Associations sportives - Manifestations sportives - Sécurité des participants - Certificat médical

Associations sportives - Manifestations sportives - Sécurité des participants - Certificat médical
42990. - 13 mars 2000. - M. Gérard Lindeperg souhaite attirer l’attention de Mme la ministre de la jeunesse et des sports sur les difficultés rencontrées par les associations pour des activités (...)

dimanche 24 avril 2011
par  Dominique LASSERRE

JO Sénat du 17 janvier 2002 p 154 Q 33440 Coût pour les communes des sauvetages à répétition

Origine : Législation et réglementation française > Réponses ministérielles > Sénat
Type : Réponse ministérielle
Date de mise en ligne : 26/10/2002
Date de parution : 17/01/2002
M. Louis Souvet attire l’attention de M : le ministre de l’intérieur sur le coût pour les communes des sauvetages à (...)

dimanche 24 avril 2011
par  Dominique LASSERRE

p 1126 Q 33477 Spéléologues bloqués dans un gouffre

Origine : Législation et réglementation française > Réponses ministérielles > Sénat
Type : Réponse ministérielle
Date de mise en ligne : 22/05/2002
Date de parution : 18/04/2002
M. René Trégouët rappelle à l’attention de Mme la ministre de la jeunesse et des sports la sortie de plusieurs spéléologues (...)

lundi 4 juillet 2011
par  Dominique LASSERRE

Assurances sportives - Contrat collectif d’assurance de personnes - Assurance individuelle

JO AN Q 30.12.2002 p. 5298 Assurances sportives - Contrat collectif d’assurance de personnes - Assurance individuelle
7 octobre 2002. - M. Jean Dionis du Séjour attire l’attention de M. le ministre des sports sur la nécessité d’une réforme du système d’assurances sportives. La multiplicité de régimes (...)

dimanche 24 avril 2011
par  Dominique LASSERRE

Question 10268 p 2279 Lutte contre les accidents liés à la pratique de la spéléologie

Origine : Législation et réglementation française > Réponses ministérielles > Assemblée Nationale
Type : Réponse ministérielle
Date de mise en ligne : 30/03/2003
Date de parution : 24/03/2003
M. Thierry Mariani attire l’attention de M. le ministre des sports sur le nombre d’accidents fréquents liés (...)