Vie du contrat

Questions/Réponses sur le contrat


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mardi 5 novembre 2013
par  Dominique LASSERRE

A quelle date cesse les garanties du contrat ?

QUESTION : On pense cette année faire notre AG en janvier. On est un club multi-activités qui ne fait pas que de la spéléo. Les membres du bureau ne sont pas obligatoirement tous spéléo. Nous prenons donc une licence et assurance dirigeant pour ceux qui ne le sont pas. Par conséquence, que ce passe (...)