ASSURANCES EN EXPEDITION : SPELEOLOGIE, CANYON OU PLONGEE SPELEO A L’ETRANGER
Florence Guillot, Dominique Lasserre
Tout d’abord, rappelons que pour participer à une expédition agréée par la Fédération Française de Spéléologie vous devez être assurés, au moins en responsabilité civile, pour votre (...)

Question 75408 p 5387 sports - spéléologie - fédération française. financement
Origine : Législation et réglementation française > Réponses ministérielles > Assemblée Nationale Type : Réponse ministérielle Date de mise en ligne : 17/05/2010 Date de parution : 11/05/2010
Mme Delphine Batho attire (...)

Responsabilité civile - Accident sportif - Recours de la sécurité sociale
96118. - 14 décembre 2010. - M. Jacques Myard appelle l’attention de M. le ministre du travail, de l’emploi et de la santé sur l’opacité des assurances obligatoires pour la pratique de certains sports à risque. En effet, la (...)

74576. - 27 septembre 2005. - Mme Martine Lignières-Cassou souhaite solliciter de nouveau l’attention de M. le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur le problème de l’encadrement des activités physiques de pleine nature en montagne. Elle l’a déjà interrogé à ce sujet en (...)

JO AN Q 30.12.2002 p. 5298 Assurances sportives - Contrat collectif d’assurance de personnes - Assurance individuelle
7 octobre 2002. - M. Jean Dionis du Séjour attire l’attention de M. le ministre des sports sur la nécessité d’une réforme du système d’assurances sportives. La multiplicité de régimes (...)