Articles les plus récents

mercredi 3 avril 2019
par  Délégation Assurance

La garantie assistance/rapatriement

Depuis le 1er janvier 2019, la partie individuelle accident du contrat comprend une assistance en France et à l’étranger.
Voir la notice d’information Assistance à ce sujet à la rubrique "contrats".

vendredi 8 mars 2019
par  Dominique LASSERRE

Mesures administratives

L’article R 322-6 du Code du sport prévoit l’obligation de déclaration auprès des services du Préfet de département (soit auprès de la DDCS ou DDCSPP) de tout accident grave ou toute situation présentant des dangers qui auraient pu avoir des conséquences graves pour la santé ou la sécurité physique ou (...)

vendredi 23 novembre 2018
par  FFS

Quelques recommandations à l’intention des Présidents de clubs

Rappels de quelques articles du Code du Sport (ou pourquoi les adhérents de votre club ont l’obligation de s’assurer !... On peut dire aussi s’ils ne sont pas assurés, c’est vous qui en supportez les conséquences - voire les chapitres 5 et 6 de cet article)
Article L321-1 du Code du sport : Les (...)

jeudi 8 novembre 2018
par  CoMed

Le certificat médical

Le certificat médical
Quelles mentions dans le certificat médical ?
Les activités spéléologie et plongée souterraine doivent être expressément nommées dans le certificat médical de non contre-indication. Pour le canyonisme, la mention "non contre indication à la pratique d’activités sportives" suffit, (...)

dimanche 4 novembre 2018
par  Dominique LASSERRE

Les principaux contrats d’assurance

Ce comparatif a été réalisé entre les contrats 2019 souscrits par les principales fédérations proposant des activités de plein air similaires aux nôtres.