S’assurer ? Une nécessité !

vendredi 6 décembre 2019
par  Délégation Assurance
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Comme toute pratique sportive, la spéléologie et ses multiples facettes (classique, exploration, désobstruction, plongée, secours, …) mais aussi le canyonisme comportent des risques d’accident, avec parfois de lourdes conséquences pour vous et vos proches…
La FFS a construit un contrat d’assurance adapté à nos pratiques. En voici, les principales lignes.

Qu’est-ce qui est couvert ?

Ce contrat s’articule en deux parties :
- La responsabilité civile : pour les dommages causés aux tiers dont vous seriez déclaré responsables, les frais de « défense et recours » étant également couverts. Vous bénéficiez automatiquement de ces garanties dans votre licence.
- L’individuelle accident : pour vous aider, vous et vos proches, à affronter les conséquences financières d’un accident (incapacité temporaire, invalidité, décès…)

Quelles sont les activités assurées ?

La liste est longue et va bien au-delà de la spéléologie et du canyonisme.
Vous êtes aussi garantis pour la plongée sous toutes ses formes, la dépollution de cavités ou de canyon, l’alpinisme, l’hydrospeed, le canoë-kayak, la randonnée pédestre, le ski de fond, le ski alpin, le slackline, la randonnée à ski ou avec raquettes, l’escalade de rocher ou d’obstacles artificiels, le parcours acrobatiques en hauteur, le VTT, la via ferrata, le rafting, le trek ou grande randonnée (avec activités sportives connexes dans la limites de celles garanties au contrat), les voyages et/ou déplacements par tous moyens de locomotion (terrestres, fluviaux, maritimes, aériens, que ces activités soient motivés directement ou indirectement par la spéléologie ou le canyonisme), les opérations de secours et de sauvetage, l’archéologie.

Quelles sont les options possibles ?

La partie assurance de responsabilité civile est la même pour tous : elle est incluse dans votre adhésion à la fédération.
Pour la partie « Individuelle Accident », vous pouvez choisir parmi trois options, celle qui offre les montants d’indemnisations les plus adaptés à votre situation. Les présidents de club disposent d’un « résumé des garanties » qu’ils doivent remettre obligatoirement à chacun de leurs adhérents.
La gestion difficile de certains accidents permet d’affirmer que souscrire une option 3, lorsqu’on pratique la plongée et encore plus lorsqu’on est impliqué dans les secours, n’est pas une démarche inutile ou inconsidérée. Cet aspect, très spécifique à notre activité, est particulièrement bien accompagné dans notre contrat qui prévoit alors une majoration des plafonds d’assurance lorsque les dommages surviennent en exercice secours ou en secours réel.
Voir "tableau sauveteur" en annexe à cet article.

Pourquoi souscrire l’individuelle accident proposée par la FFS ?

S’il n’y a pas d’obligation de souscrire une « individuelle accident », une partie des conséquences financières d’une blessure (secours, soins, perte de revenus) restent à la charge du sportif.
On compte sur « la sécu » mais sait-on comment elle intervient ? Par exemple, savez-vous quel est le montant du capital décès versé par le régime obligatoire (l’assurance maladie) suite à un accident de la vie privée ?... (1)
En fait, seuls deux cas d’accidents donnent systématiquement lieu à une indemnisation de la victime pour les dommages corporels qu’elle a subis :
-  l’accident du travail subi par un salarié, couvert par l’assurance accidents du travail à laquelle l’employeur a l’obligation de cotiser,
-  l’accident de la circulation subi par un piéton ou un cycliste car c’est l’assurance auto du véhicule incriminé qui indemnise la victime.
Dans tous les autres cas, à moins d’avoir souscrit une assurance individuelle accident, c’est le « régime de base » de la sécurité sociale qui intervient :
-  50 % de vos revenus journaliers sont garantis si vous répondez aux règles du nombre d’heures travaillées…
-  une pension d’invalidité peut vous être versée selon la gravité de celle-ci … si vous répondez aux règles du nombre d’heures travaillées…5
Cette pension oscillera entre 290 et 1689 € par mois si votre invalidité vous rend incapable d’exercer une quelconque profession (invalidité 2ème catégorie)

Ces quelques exemples, simples rappels de la réalité, doivent vous inciter à vous prémunir de façon adaptée à vos activités sportives.

Vous pouvez consulter le comparatif des contrats d’assurance garantissant les principales fédérations sportives de plein air en annexe de cet article.
Il s’agit du comparatif 2020.
En glissant la souris sur les cases du fichier excel des commentaires spécifiques aux garanties concernées s’affichent.
Y figure une dernière nouveauté : à compter du 1er janvier 2020, le remboursement des frais de caissons hyperbares (à hauteur de 40 000 €), garantie accordée sans augmentation de cotisations, dès l’option 1 ! Cela devrait satisfaire les 1024 fédérés qui déclarent pratiquer la plongée même occasionnellement, sous terre ou pas.
Par ailleurs, le comparatif consultable dans le site de la Délégation assurance indique les nombreuses particularités de ces contrats6… Ah, ces assureurs…

(1) - 3641 € (au 01 12 2019) au conjoint marié ou pacsé (uniquement), quels que soient les revenus du défunt. Ce capital n’est pas versé automatiquement : il doit être réclamé par « le bénéficiaire prioritaire » (le conjoint marié ou pacsé) dans le mois suivant le décès de l’assuré. Au-delà, les ayants-droits disposent d’un délai maximum de 2 ans pour obtenir le versement de ce capital

Comparatif assurance pratiquant 2020
tableau sauveteur

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