Articles les plus récents

dimanche 9 juin 2019
par  Dominique LASSERRE, Florence GUILLOT

Vous partez à l’étranger...

ASSURANCES EN EXPEDITION : SPELEOLOGIE, CANYON OU PLONGEE SPELEO A L’ETRANGER
Florence Guillot, Dominique Lasserre
Tout d’abord, rappelons que pour participer à une expédition agréée par la Fédération Française de Spéléologie vous devez être assurés, au moins en responsabilité civile, pour votre (...)

samedi 8 juin 2019
par  Assemblée Nationale

sports - spéléologie - fédération française. financement

Question 75408 p 5387 sports - spéléologie - fédération française. financement
Origine : Législation et réglementation française > Réponses ministérielles > Assemblée Nationale Type : Réponse ministérielle Date de mise en ligne : 17/05/2010 Date de parution : 11/05/2010
Mme Delphine Batho attire (...)

samedi 8 juin 2019
par  Assemblée Nationale

Question n° 96118 - page 5229 — 14 décembre 2010 - Responsabilité civile - Accident sportif - Recours de la sécurité sociale

Responsabilité civile - Accident sportif - Recours de la sécurité sociale
96118. - 14 décembre 2010. - M. Jacques Myard appelle l’attention de M. le ministre du travail, de l’emploi et de la santé sur l’opacité des assurances obligatoires pour la pratique de certains sports à risque. En effet, la (...)

samedi 8 juin 2019
par  Assemblée Nationale

Q 74 756 - 27 septembre 2005 - Activités sportives de montagne - Encadrement - Bénévoles

74576. - 27 septembre 2005. - Mme Martine Lignières-Cassou souhaite solliciter de nouveau l’attention de M. le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur le problème de l’encadrement des activités physiques de pleine nature en montagne. Elle l’a déjà interrogé à ce sujet en (...)

samedi 8 juin 2019
par  Assemblée Nationale

Assurances sportives - Contrat collectif d’assurance de personnes - Assurance individuelle

JO AN Q 30.12.2002 p. 5298 Assurances sportives - Contrat collectif d’assurance de personnes - Assurance individuelle
7 octobre 2002. - M. Jean Dionis du Séjour attire l’attention de M. le ministre des sports sur la nécessité d’une réforme du système d’assurances sportives. La multiplicité de régimes (...)