Comment assurer son club, son CDS ou son CSR à la FFS ?

mardi 1er décembre 2020
par  Dominique LASSERRE
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Votre club ou votre structure sont assurés en Responsabilité Civile auprès de la FFS dès lors que les 3 principaux dirigeants (président, secrétaire, trésorier) sont licenciés à la FFS dans le club ou la structure qu’ils représentent.

Les modalités d’adhésion d’un club à la Fédération Française de Spéléologie sont rappelées dans le Mémento du Dirigeant.

Votre club ou votre structure bénéficient par le biais du contrat groupe souscrit par la FFS :

- de l’assurance responsabilité civile générale, c’est à dire celle liée tant au fonctionnement administratif du club que celle liée à l’activité sportive (pratique même de l’activité, entrainements, organisation de manifestations sportives ou non, conduite d’actions de formation, de perfectionnement, d’initiation, etc...).

La mise en œuvre « d’activités extra-sportives » ne relève pas de l’obligation d’assurance sportive néanmoins le contrat FFS prévoit dans le sens le plus large la garantie de ces activités.

- de l’assurance responsabilité civile d’occupation temporaire d’un local (pour les occupations inférieures à 31 jours consécutifs).
C’est grâce à cette garantie que vous êtes assurés pour l’occupation hebdomadaire de votre salle de réunion, pour l’occupation d’une salle à l’occasion de votre AG, pour l’occupation d’une salle que vous utilisez pour organiser une manifestation (journée nationale de la Spéléologie et du Canyon, journée Vitalsport, ...)

- de l’assurance responsabilité civile biens confiés. Cette garantie, acquise à hauteur de 15 250 €, permet d’assurer un matériel qui n’appartient pas à l’association et qui vous a été confié (Pour organiser une AG, vous empruntez un vidéo projecteur, ...).
Attention, le matériel loué n’est jamais assuré (voir avec le loueur dans ce cas).

- de l’assurance responsabilité civile d’employeur.

Le local et son contenu peuvent être assurés à la FFS. Voir la rubrique suivante à ce sujet.


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