Comment assurer son club à la FFS ?

mardi 15 mai 2018
par  Dominique LASSERRE
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Votre club est assuré en Responsabilité Civile auprès de la FFS dès lors que les 3 principaux dirigeants (président, secrétaire, trésorier) sont licenciés à la FFS dans la structure qu’ils représentent.

Les modalités d’adhésion d’un club à la Fédération Française de Spéléologie sont rappelées dans le Mémento du Dirigeant.

Votre club bénéficie par le biais du contrat groupe souscrit par la FFS :

- de l’assurance responsabilité civile générale, c’est à dire celle liée tant au fonctionnement administratif du club que celle liée à l’activité sportive (pratique même de l’activité, entrainements, organisation de manifestations sportives ou non, conduite d’actions de formation, de perfectionnement, d’initiation, etc...).

La mise en œuvre « d’activités extra-sportives » ne relève pas de l’obligation d’assurance sportive néanmoins le contrat FFS prévoit dans le sens le plus large la garantie de ces activités.

- de l’assurance responsabilité civile d’occupation temporaire d’un local (pour les occupations inférieures à 31 jours consécutifs).Retour ligne automatique
C’est grâce à cette garantie que vous êtes assurés pour l’occupation hebdomadaire de votre salle de réunion, pour l’occupation d’une salle à l’occasion de votre AG, pour l’occupation d’une salle que vous utilisez pour organiser une manifestation (journée de la Sécurité Civile, journée nationale de la Spéléologie et du Canyon, journée Vitalsport, ...)

- de l’assurance responsabilité civile biens confiés. Cette garantie permet d’assurer un matériel qui n’appartient pas à l’association et qui vous a été confié ou loué (Pour organiser une AG, vous empruntez un vidéo projecteur, ...).

- de l’assurance responsabilité civile d’employeur.

Le local et son contenu peuvent être assurés à la FFS. Voir la rubrique suivante à ce sujet.


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