Michel DECOBERT


Articles de cet auteur

mardi 1er janvier 2019
par  Dominique LASSERRE, Michel DECOBERT

Comment est géré le dossier ?

À réception d’une déclaration, le courtier demande à la "commission assurance" un certificat d’adhésion justifiant de l’existence du contrat et de l’option souscrite par l’assuré.
Dans le même temps, le courtier accuse réception de sa déclaration à l’intéressé et lui adresse une feuille de décompte pour le (...)

mardi 1er janvier 2019
par  Michel DECOBERT

L’accident grave

Par accident grave il faut entendre : soit un accident dont les blessures entraîneront des séquelles ; soit un décès.
Dans le 1° cas « séquelles,
la victime devra adresser en fin de soins un certificat médical précisant cet état de fait : par exemple un état consolidé avec IPP à déterminer par (...)

vendredi 5 août 2016
par  Michel DECOBERT

Historique de la création de la commission assurance

La commission Assurance existe sous sa forme actuelle depuis 1977 mais a commencé à fonctionner en octobre 1974.
À cette époque elle était gérée par le trésorier de la FFS qui avait en charge uniquement un contrat couvrant les dirigeants de la fédération et les individuels. Les clubs faisaient leur (...)

samedi 7 janvier 2012
par  Michel DECOBERT

2002 - Spelunca n°88 - page 59

2002 - Spelunca n°88 - page 59
Un décret et un arrêté parus le même jour au Journal officiel du 7mai 2002 précisent dans quelles conditions une manifestation sportive se terminant par une ambiance musicale peut être assimilée à une “rave party” et donc soumise à autorisation préalable du préfet du (...)

jeudi 15 décembre 2011
par  Michel DECOBERT

Le chapitre "K", chapitre assurance du Mémento du Dirigeant

Rédigé par Michel DECOBERT, ce document a été, jusqu’à la parution du site de la Commission assurance, le document de référence en matière d’assurance sur nos contrats.

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