Questions/réponses à l’Assemblée Nationale ou au Sénat


Articles publiés dans cette rubrique

samedi 8 juin 2019
par  Assemblée Nationale

Associations sportives - Manifestations sportives - Sécurité des participants - Certificat médical

Associations sportives - Manifestations sportives - Sécurité des participants - Certificat médical
42990. - 13 mars 2000. - M. Gérard Lindeperg souhaite attirer l’attention de Mme la ministre de la jeunesse et des sports sur les difficultés rencontrées par les associations pour des activités (...)

samedi 8 juin 2019
par  Sénat

JO Sénat du 17 janvier 2002 p 154 Q 33440 Coût pour les communes des sauvetages à répétition

Origine : Législation et réglementation française > Réponses ministérielles > Sénat
Type : Réponse ministérielle
Date de mise en ligne : 26/10/2002
Date de parution : 17/01/2002
M. Louis Souvet attire l’attention de M : le ministre de l’intérieur sur le coût pour les communes des sauvetages à (...)

samedi 8 juin 2019
par  Assemblée Nationale

p 1126 Q 33477 Spéléologues bloqués dans un gouffre

Origine : Législation et réglementation française > Réponses ministérielles > Sénat
Type : Réponse ministérielle
Date de mise en ligne : 22/05/2002
Date de parution : 18/04/2002
M. René Trégouët rappelle à l’attention de Mme la ministre de la jeunesse et des sports la sortie de plusieurs spéléologues (...)

samedi 8 juin 2019
par  Assemblée Nationale

Assurances sportives - Contrat collectif d’assurance de personnes - Assurance individuelle

JO AN Q 30.12.2002 p. 5298 Assurances sportives - Contrat collectif d’assurance de personnes - Assurance individuelle
7 octobre 2002. - M. Jean Dionis du Séjour attire l’attention de M. le ministre des sports sur la nécessité d’une réforme du système d’assurances sportives. La multiplicité de régimes (...)

samedi 8 juin 2019
par  Assemblée Nationale

Question 10268 p 2279 Lutte contre les accidents liés à la pratique de la spéléologie

Origine : Législation et réglementation française > Réponses ministérielles > Assemblée Nationale
Type : Réponse ministérielle
Date de mise en ligne : 30/03/2003
Date de parution : 24/03/2003
M. Thierry Mariani attire l’attention de M. le ministre des sports sur le nombre d’accidents fréquents liés (...)