Les contrats


Articles publiés dans cette rubrique

lundi 2 juillet 2018
par  AXA / GRAS SAVOYE Rhône Alpes Auvergne

le contrat "RC/IA"

Vous trouverez en « pièce jointe » le contrat principal de 2017 garantissant tant nos activités fédérales que nos pratiques individuelles.
Le contrat est en cours de refonte. Notamment pour l’intégration de l’assistance. Veuillez consultez la notice d’information pour les praticants ou la notice (...)

mardi 5 novembre 2013

L’assurance des locaux des clubs, CDS, CSR, ...

Depuis le 1er janvier 2013, l’assurance des locaux des clubs, des CDS, des CSR et des commissions fédérales a été confiée à la SMACL.
Vous trouverez en pièce jointe le contrat d’assurance.