Dominique LASSERRE

Président de la Commission assurance FFS



Articles de cet auteur

dimanche 24 avril 2011
par  Dominique LASSERRE

Question 76557 p 3169 sports - ski - accidents. statistiques

Origine : Législation et réglementation française > Réponses ministérielles > Assemblée Nationale
Type : Réponse ministérielle
Date de mise en ligne : 05/04/2011
Date de parution : 29/03/2011
Mme Martine Aurillac attire l’attention de Mme la secrétaire d’État chargée des sports sur afin de connaître (...)

dimanche 24 avril 2011
par  Dominique LASSERRE

Question 94765 p 3437 sports - spéléologie - pratique. réglementation

Origine : Législation et réglementation française > Réponses ministérielles > Assemblée Nationale
Type : Réponse ministérielle
Date de mise en ligne : 11/04/2011
Date de parution : 05/04/2011
M. René-Paul Victoria attire l’attention de Mme la ministre des sports sur le manque d’encadrement (...)

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